table

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site web est : www.desirsdeprincesse.com

Mentions légales

Directrice de l’agence : Nathalie Spiteri

Le site a été conçu et édité par : Omedia Paris

Désirs de Princesse, agence d’architecture et d’intérieur

SAS au capital de 8 000€

SIRET 78947870800033 – TVA FR37789478708

Établissement situé au 9 Pas Doisy, 75017 Paris (France)

Le site est hébergé par : OVH,  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

table

Informations relatives aux contenus du site 

Désirs de Princesse avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Désirs de Princesse ou de tiers ayant autorisé Désirs de Princesse à les exploiter. A ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de Désirs de Princesse, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Par ailleurs, le nom « Désirs de Princesse », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales  sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Protection des données personnelles

La consultation du site Désirs de Princesse est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, conformément à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, promulguée le 21 juin 2018, qui a eu pour effet de modifier la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 en lien avec la mise en application du Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.

Nous vous signalons qu’afin d’optimiser la qualité de notre site internet, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Droit applicable

Le site internet de l’agence est rédigé en français. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.

Cookies

Nous vous informons que lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées dans des « cookies » sous réserve des paramètres concernant les cookies dans votre navigateur. Ces paramètres sont modifiables à tous moments.

Ces informations permettent d’établir des statistiques, volumes de fréquentation et utilisations des divers éléments composant le site. Ces données permettent l’amélioration de l’ergonomie et des services en fonction des intérêts de l’utilisateur.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Haut de page
arrow_up